Ressources documentaires

Consultez nos différents documents, chartes, manuels, etc.

• Plaquette institutionnelle de l'Office (pdf - 4,4 MB)
  Mieux connaître Nantes Métropole Habitat, ses activités, son patrimoine, ses projets, etc.
• Patrimoines 2010 - 2016
  Six années de réalisations architecturales et urbaines
• Charte de concertation relative aux opérations d’amélioration de l'habitat (pdf - 835,6 kB)
  La charte de concertation précise le cadre (type de rencontres) et le processus de concertation mis en place pour chaque opération.
• Charte d’Attribution des logements (pdf - 485,3 kB) (version synthétique disponible ici (pdf - 209,5 kB))
  La Charte d’Attribution des logements précise les possibilités et conditions d’accès à un logement social dans le patrimoine de Nantes Métropole Habitat.
• Accord vétusté (pdf - 393,1 kB)
  Accord collectif portant sur les modalités d'application de la vétusté lors de la procédure d'état des lieux.
• Charte des engagements (pdf - 524,2 kB)
  Nos engagements pour maintenir et améliorer la qualité de nos services au quotidien.